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Simon 2021-08-11 14:52:27 +02:00
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@ -10,13 +10,13 @@ seo_title: "Accueil"
## Comment ? Par l'installation de panneaux photovoltaïques
Nous souhaitons faire installer des **panneaux photovoltaïques** sur **3 toitures** de 200 m² (puissance unitaire de 36 kWc), le tout produisant environ 120 Mwh/an, correspondant à la consommation électrique annuelle de **40 foyers** (hors chauffage). Nous nous occupons de trouver les toitures, d'acheter des panneaux, d'identifier des professionnels sérieux afin d'assurer les travaux et la maintenance des installations.
Nous souhaitons faire installer des **panneaux photovoltaïques** sur des toitures publiques ou privées. Nous nous occupons de trouver les toitures, d'acheter des panneaux, d'identifier des professionnels sérieux afin d'assurer les travaux et la maintenance des installations.
Nous comptons mettre en place un ensemble d'actions afin de [financer l'investissement (possibilité d'achat de part sociale, demandes de subventions, prêt bancaire)](/financements/) à hauteur d'un budget total de 180 000 €. Nous agissons en qualité de **citoyens bénévoles**, seulement motivés par la transition énergétique de notre territoire.
Nous mettons en place un ensemble d'actions afin de [financer l'investissement (achat de parts sociales, demandes de subventions, prêts bancaires)](/financements/). Nous agissons en qualité de **citoyens bénévoles**, seulement motivés par la transition énergétique de notre territoire.
{{< bouton texte="Participez !!!" lien="https://framaforms.org/participez-a-la-transition-energetique-1554669319" >}}
## Les Centrales villageoises
## Les Centrales Villageoises
Nous faisons partie de l'association "Centrales Villageoises", qui regroupe des **sociétés locales à gouvernance citoyenne qui portent des projets en faveur de la transition énergétique** en s'inscrivant dans une logique de territoire. Elles associent citoyens, collectivités et entreprises locales et **contribuent aux objectifs énergétiques en tenant compte d'enjeux territoriaux** transverses (développement économique local, intégration paysagère, lien social, etc.).

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@ -34,7 +34,7 @@ Il pourrait paraître simple de se lancer dans un projet à une seule toiture ma
- Un rendez-vous avec les représentants de la mairie de St Germain et la Communauté de communes pour leur transmettre les études (mercredi 20 janvier)
- Trouver un bureau détudes moins cher, localement si possible, pour létude dautres toitures. Nous avons pris contact avec Lopens Bonnevialle Ingenierie
- Trouver un comptable plus abordable, si possible localement aussi. (À ce sujet **nous lançons un appel auprès de nos sympathisants, eux ou certaines de leurs connaissances**. Davance merci!)
- Questionner notre interlocuteur des Centrales villageoises qui est très réactif et nous a déjà fait des suggestions intéressantes sur le coté financier
- Questionner notre interlocuteur des Centrales Villageoises qui est très réactif et nous a déjà fait des suggestions intéressantes sur le coté financier
- Contacter Enedis afin de connaître le montant exact des frais de raccordement pour la salle G. Duluth toujours dans le but d'une estimation du projet
- L'entreprise Alternawatt doit nous fournir un devis très précis du coût du matériel à ce jour pour avoir une meilleure vision sur le coût d'installation
- contacter les mairies -dont certaines sont nouvelles- afin quelles nous aiguillent dans nos recherches de toiture car elles ont une bonne connaissances de leur territoire et de leurs administrés.

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@ -13,7 +13,7 @@ _Cette décision a été motivée par le besoin pour notre groupe de passer à l
## Création de la SAS
La première étape de ce projet consiste à créer la SAS (Société par actions simplifiée), nous avons donc actualisé [les statuts](/docs/sas/STATUTS_SAS.pdf), validé le comité de gestion et lancé les démarches auprès de notre banque (Crédit Coopératif Saint-Étienne). Malheureusement les démarches sont complexes, vu que nous avions commencé la création du compte en banque en 2019... mais nous nous étions rendu compte que la création était prématurée et allait nous engendrer des frais inutiles, nous avions stoppé la démarche. On espère que le compte en banque sera finalisé la semaine prochaine.
La première étape de ce projet consiste à créer la SAS (Société par actions simplifiée), nous avons donc actualisé [les statuts](/docs/sas/statuts.pdf), validé le comité de gestion et lancé les démarches auprès de notre banque (Crédit Coopératif Saint-Étienne). Malheureusement les démarches sont complexes, vu que nous avions commencé la création du compte en banque en 2019... mais nous nous étions rendu compte que la création était prématurée et allait nous engendrer des frais inutiles, nous avions stoppé la démarche. On espère que le compte en banque sera finalisé la semaine prochaine.
Il nous reste à faire :
- modification des statuts avec les informations de la banque

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@ -24,10 +24,10 @@ d'expérimenter le « faire ensemble ».
Comme les Centrales Villageoises nous l'ont conseillé nous sommes organisés en 3 groupes :
- La **Commission Toiture** cherche des toitures qui seraient assez grandes et solides, avec un bonne orientation et vérifie la possibilité de se raccorder facilement au réseau. Nous avons la chance d'avoir deux experts dans le groupe et nous nous appuyons beaucoup sur l'aide des Centrales Villageoises.
- La **Commission Finance** est en charge de créer les statuts des Toits du Val et de trouver des financements pour pouvoir débuter les expertises sur les toitures.
- La **Commission Gestion** est en charge de l'administratif et de la recherche de financements (Statuts, création de l'entreprise, comptabilité, registres...).
- La **Commission Communication** fait la promotion des Toits du Val. Nous créons des affiches, des articles de journal, le site internet, une newsletter.
Vous pouvez nous rejoindre dans l'aventure. Nous organisons une réunion tous les premiers lundis du mois à 20h à la Com-Com de Saint Germain Laval pour voir ensemble les prochaines étapes à franchir.
Rejoignez-nous dans l'aventure. Nous organisons une réunion tous les premiers lundis du mois à 20h à la Com-Com de Saint Germain Laval pour voir ensemble les prochaines étapes à franchir (vu les circonstances n'hésitez pas à nous contacter avant).
## L'histoire de la création
@ -37,7 +37,7 @@ Des discussions ont eu lieu au sein du groupe pour étudier l'opportunité de cr
Bien sûr les fondements de l'association les Toits du Val sont :
> promouvoir localement les énergies renouvelables à initiative citoyenne. Pour cela l'association soutiendra les initiatives liées à la transition énergétique et notamment les centrales villageoises du territoire.
> promouvoir localement les énergies renouvelables à initiative citoyenne. Pour cela l'association soutiendra les initiatives liées à la transition énergétique et notamment les Centrales Villageoises du territoire.
>
> **extrait des statuts de l'association**
@ -53,6 +53,6 @@ Parmi ces idées :
- la formation des bénévoles pour assurer les différentes tâches que les valeurs du collectifs nous incitent à réaliser : études de faisabilité techniques et économiques des unités de production. Pour cela des subventions spécifiques pourront nous être attribuées.
- L'étude de nouveaux projets comme par exemple la production photovoltaïque avec autoconsommation, la création ou la participation à une centrale d'achat afin d'optimiser les coûts du matériel et également s'assurer une qualité technique et éthique.
Ainsi l'association les Toits du Val nous existe depuis janvier 2020  ; le siège social est à la Communauté de Communes des Vals d'Aix et Isable 28 rue Robert Lugnier, 42260 Saint Germain Laval.
Ainsi l'association les Toits du Val existe depuis janvier 2020 ; le siège social est à la Communauté de Communes des Vals d'Aix et Isable 28 rue Robert Lugnier, 42260 Saint Germain Laval.
Toute personne en accord avec nos valeurs peut être adhérente en approuvant la charte des Toits du Val et en réglant la cotisation annuelle de 10 €.

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@ -3,21 +3,19 @@ title: Financements
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La première tranche du projet _"les Toits du Val"_ est de mettre en place des panneaux solaires photovoltaïques sur **3 toitures**.
La première tranche du projet _"les Toits du Val"_ est de mettre en place des panneaux solaires photovoltaïques sur la toiture publique de la Salle Greyzolon Duluth.
Chaque toiture aura environ 200 m² de panneaux avec une puissance de **36 kWc** (Kilowatt-crête), nous prévoyons un investissement initial d'environ **60 000 € par toiture** qui générerait **5 000 € de chiffre d'affaire** par an.
Nous avons donc besoin de trouver **180 000 €** pour lancer le projet.
Cette toiture aura environ 200 m² de panneaux avec une puissance de **36 kWc** (Kilowatt-crête), nous prévoyons un investissement initial d'environ **45 000 €** qui générerait environ **5 000 € de chiffre d'affaire** par an.
Doù va provenir l'argent ?
## Nos fonds propres
Pour avoir des fonds, la société _"les Toits du Val"_ [**fait appel à des actionnaires**](https://framaforms.org/participez-a-la-transition-energetique-1554669319) pour un montant de **40 000 €**. Des citoyens, entreprises, associations et collectivités du territoire achètent des parts de la société. Nous avons actuellement **{{< data actionnaires nombre >}} actionnaires** qui ont promis d'investir **{{< data actionnaires total >}}**.
Pour avoir des fonds, la société _"les Toits du Val"_ [**fait appel à des actionnaires**](https://framaforms.org/participez-a-la-transition-energetique-1554669319). Des citoyens, entreprises, associations et collectivités du territoire achètent des parts de la société. Nous avons actuellement **{{< data actionnaires nombre >}} actionnaires** qui ont promis d'investir **{{< data actionnaires total >}}**.
{{<bouton texte="Devenez acteur du changement" lien="https://framaforms.org/participez-a-la-transition-energetique-1554669319" >}}
Chacun peut acquérir selon ses moyens un certain nombre d'actions à **50 €**. Il s'agit d'un investissement financier et éthique. Nous fonctionnons sur le principe des coopératives : un actionnaire = une voix.
Chacun peut acquérir selon ses moyens un certain nombre d'actions à **50 €**. Il s'agit d'un placement financier et éthique. Nous fonctionnons sur le principe des coopératives : un actionnaire = une voix.
Vous vous demandez quel est l'intérêt de devenir actionnaire ?
@ -33,11 +31,11 @@ Vous voulez vous engager avec nous ? Remplissez [ce formulaire de promesse d'ach
Nous avons la chance d'appartenir à la région AURA (Auvergne-Rhone-Alpes) qui fait partie des pionniers dans ce domaine et incite des initiatives comme la nôtre à se développer. Pour cela, nous pouvons avoir accès à des subventions spécifiques :
- [STARTER EnR](https://www.auvergnerhonealpes.fr/aide/163/289-starter-enr-dispositif-d-amorcage-et-de-developpement-de-projets-de-production-d-energies-renouvelables-en-auvergne-rhone-alpes-environnement-energie.htm) : Pour la mise à disposition directe de prestataires pour **les missions détudes** ou dappui-conseil dun montant inférieur à **15 000 €** TTC. (Nous avons envoyé une demande d'aide le 6 avril 2020 qui a été acceptée le 5 juin 2020. Voir [notre article](/actualites/2020-06-09-starter-enr/))
- [Appel à projets partenariaux](https://www.auvergnerhonealpes.fr/aide/102/289-appel-a-projets-partenariaux-decentralises-de-production-d-energies-renouvelables-environnement-energie.htm) : Le montant daide maximal pour les projets énergie est de **30 % de lassiette éligible**, soit une valeur de **54 000 €** d'aide dans notre cas.
- [STARTER EnR](https://www.auvergnerhonealpes.fr/aide/163/289-starter-enr-dispositif-d-amorcage-et-de-developpement-de-projets-de-production-d-energies-renouvelables-en-auvergne-rhone-alpes-environnement-energie.htm) : Pour la mise à disposition directe de prestataires pour **les missions détudes** ou dappui-conseil dun montant inférieur à **15 000 €** TTC. (Notre demande a été acceptée le 6 avril 2020 ce qui nous a permis de faire expertiser 4 toitures. Voir [notre article](/actualites/2020-06-09-starter-enr/))
- [Appel à projets partenariaux](https://www.auvergnerhonealpes.fr/aide/102/289-appel-a-projets-partenariaux-decentralises-de-production-d-energies-renouvelables-environnement-energie.htm) : Le montant daide maximal pour les projets énergie est de **30 % de lassiette éligible**, soit une valeur de **12 000 €** d'aide dans notre cas.
## Les prêts
Nous aurons besoin de financer le projet en partie en dette, en empruntant à une banque de préférence éthique ou à partir d'un site de financement participatif.
Nous aurons besoin de financer le projet en partie en dette, en empruntant à une banque éthique (Crédit-Coopératif, NEF) ou à partir d'un site de financement participatif.
En général, les banques demandent un minimum de 20 % de fonds propres ce qui correspond dans notre cas à 36 000 €, c'est pourquoi nous essayons de réunir ces 40 000 € de fonds propres (capital social).
En général, les banques demandent un minimum de 20 % de fonds propres ce qui correspond dans notre cas à 8 000 €.

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title: La Société SAS
title: La Société
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## La Société
La SAS « Les Toits du Val Centrales villageoises des Val d'Aix et Isable » n'est pas encore créée, au moment voulu nous lancerons la société qui engendrera automatiquement des coûts (frais bancaires par exemple) que nous ne pouvons pas pour l'instant supporter.
La SAS « Centrales Villageoises des VALS d'AIX et ISABLE - LES TOITS DU VAL » a été créé en juillet 2021. Son fonctionnement est coopératif, chaque actionnaire n'a qu'une seule voix quelle que soit la somme investie. Elle fait partie de l'économie sociale et solidaire.
Cette société installera des panneaux solaires photovoltaïques sur des toitures privées ou publiques de notre territoire des Vals d'Aix et Isable et des communes avoisinantes, en vue de vendre lélectricité ainsi produite.
### Le but de la société
Pour toute question sur le choix du type de société et son fonctionnement vous pouvez consulter [la page d'information des Centrales Villageoises](http://www.centralesvillageoises.fr/participation-citoyenne-dans-les-projets-enr-le-cadre-juridique).
Cette société installe des panneaux solaires photovoltaïques sur des toitures publiques ou privées de notre territoire des Vals d'Aix et Isable et des communes avoisinantes, en vue de vendre lélectricité ainsi produite. Plusieurs tranches de travaux seront réalisées pour faire avancer le mix énergétique de notre territoire.
Pour toute question sur son fonctionnement vous pouvez consulter [la page d'information des Centrales Villageoises](http://www.centralesvillageoises.fr/participation-citoyenne-dans-les-projets-enr-le-cadre-juridique) à laquelle nous sommes [adhérent](https://www.centralesvillageoises.fr/annuaire/centrales-villageoises-des-vals-daix-et-isable).
### Mentions légales
Voici les différents documents légaux de la société :
- [les statuts](/docs/sas/tdv_sas_statuts.pdf)
- [le Kbis](/docs/sas/tdv_sas_kbis.pdf) la carte d'identité de l'entreprise
- [le RIB](/docs/sas/tdv_sas_rib.pdf)

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nombre: 43
total: 34 300
total: 36 800

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Subproject commit cfb40dc4762b0a20f6c3d16a352e8e38f24a5620
Subproject commit 4675c3a10fc35c23c01186faa7f7ccc6dd7d2e72